
Approbation du dossier PLU

0. Délibération d'approbation1. Rapport de présentation et évaluation environnementale2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)4. Règlement5a. Plan de zonage – échelle 1/50005b. Plan de zonage – échelle 1/20006. Servitudes d’utilité publiquea. Listeb. Plan7. Annexes sanitairesa. Plan du réseau d’eau potableb. Plan du réseau d’assainissementc. Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres bruyantesd. Permis de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeuxe. Constructions...
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Conseil municipal du 25 avril 2023
PLU 2023 Rapport d’enquête publique
Conseil municipal du 5 décembre 2022
Avis PPA (Personnes Publiques Associées) sur le PLU 2022
Enquête publique PLU
Nouvelle version 2022.
Le calendrier précis et toutes les modalités de consultation sont dans les documents qui suivent.
Dossier de PLU arrêté par le conseil municipal le 28 juillet 2022
Rapport de présentation et évaluation environnementale.
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Règlement
Plans de zonage
a. Plan de zonage – échelle 1/5000
b. Plan de zonage – échelle 1/2000
Servitudes d’utilité publique
a. Liste SUP
b. Plan SUP
Annexes sanitaires
a. Plan du réseau d’eau potable...
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ÉLABORATION DU PLU V.2 MAI 2022
Suite à la réunion publique du 5 mai 2022, voici les nouvelles orientations du PLU ainsi que le calendrier des actions à venir.
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