
Conseil municipal du 5 décembre 2022
Opération SMITOM-LOMBRIC
Avis PPA (Personnes Publiques Associées) sur le PLU 2022
Conseil municipal du 13 octobre 2022
Enquête publique PLU
Nouvelle version 2022.
Le calendrier précis et toutes les modalités de consultation sont dans les documents qui suivent.
Dossier de PLU arrêté par le conseil municipal le 28 juillet 2022Rapport de présentation et évaluation environnementale.Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)RèglementPlans de zonagea. Plan de zonage – échelle 1/5000b. Plan de zonage – échelle 1/2000Servitudes d’utilité publiquea. Liste SUPb. Plan SUP Annexes sanitairesa. Plan du réseau d’eau potableb. Plan du réseau d’assainissementc. Systèmes d’é...
La suite...
PLU – 2 Résumé non technique
Resume non techniqueTélécharger
La suite...
PLU – 1.7e Permis de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux
7e_Permis de recherches de minesTélécharger
La suite...
PLU – 1.7d Classement sonore des voies
7d_Classement sonore des voiesTélécharger
La suite...
PLU – 1.7c Systèmes d’élimination des déchets
7c_Note sur les dechetsTélécharger
La suite...